En tant qu’architecte, vous disposez sûrement d’un contrat inscrit au tableau de l’Ordre. Cette étape doit se faire bien avant l’exécution de votre premier contrat. C’est une démarche qui vous ouvre directement les portes vers une protection contre les conséquences financières des responsabilités inhérentes à vos activités professionnelles. À travers la lecture de ce guide, découvrez tous les points à savoir sur l’assurance professionnelle.
Assurance professionnelle architectes : les garanties
L’assurance professionnelle pour architectes vous confère de nombreux avantages. Vous pouvez visiter ce site si vous souhaitez en savoir davantage https://www.maf.fr/assurance-professionnelle-architectes.
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Cette police est avantageuse dans le sens où elle vous permet de bénéficier de nombreuses garanties et protections durant l’exercice de vos fonctions.
Ces garanties vous protègent des dommages corporels, matériels ou immatériels ; vous êtes également couverts pour les ouvrages immobiliers ; vous êtes protégés durant les travaux ainsi que pendant toute autre mission relative à l’exercice de vos activités.
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Les garanties peuvent varier d’un assureur à un autre, donc renseignez-vous sur les offres proposées par votre assureur. N’hésitez pas à mettre en concurrence les assureurs afin de voir ce qui est le mieux pour vous.
Examinez les protections et garanties offertes en cas de :
- Défaut de contrôle des engins ;
- Défaut de conception ;
- Défaut de pilotage du projet ;
- Etc.
Assurance professionnelle architectes : la solution sur-mesure
La formule basique doit contenir plusieurs couvertures, dont la responsabilité civile exploitation et la responsabilité civile professionnelle.
Concernant la responsabilité civile exploitation, elle intervient en cas de dommages causés à des tiers et impliquant la responsabilité de votre entreprise. Par exemple, si vous avez réalisé une mauvaise analyse ou une mauvaise conception.
Quant à la responsabilité civile professionnelle, il s’agit d’une couverture qui peut intervenir dans le cas de dommages découlant de vos missions.
La garantie responsabilité décennale, comme son nom l’indique, est la couverture de votre société pour 10 ans d’exercice. Ce décompte commence à partir du moment où vous effectuez la livraison du bâtiment. Durant cette période, l’indemnisation est prise en charge par l’assureur, par exemple si le bâtiment présente des fissures qui nécessitent des réparations.
Plusieurs autres garanties viennent également avec votre contrat d’assurance professionnelle : la garantie des dommages liés au bien confié, la garantie de participation à un groupement, la garantie des équipements professionnels pour une durée de 2 ans, la garantie des activités annexes, etc.
Une fois les clauses basiques mises en place, vous pouvez ajouter les accords qui sont spécifiques à votre activité. Une bonne couverture sur-mesure doit vous fournir plusieurs protections :
- La protection juridique professionnelle ou PJP ;
- La protection juridique professionnelle incluant l’option contrôle fiscale ;
- La responsabilité civile d’exploitation ;
- La responsabilité civile ;
- La protection et couverture pour les grands chantiers ;
- La couverture spéciale maison individuelle ;
- La couverture dommage-ouvrage ;
- L’assurance tous risques ;
- La couverture constructeur non réalisateur ;
- Etc.
Vous connaissez désormais les informations importantes à savoir sur l’assurance professionnelle pour architectes. Exercer une activité professionnelle, que ce soit dans le domaine du bâtiment ou autre, exige que vous soyez responsable et que vous souscriviez à une assurance optimale pour vos collaborateurs, pour vous-même et pour votre entreprise.
